Comment sont traités les passagers indisciplinés dans l’aérien ?

Des passagers impolis qui se comportent mal avec d’autres passagers ou l’équipage, d’autres qui refusent d’obéir aux consignes de l’équipage cela existe et parfois vous avez peut être même eu la malchance de tomber sur certains d’entre eux.

Bien entendu les équipages sont entrainés à gérer au mieux ce type de situation mais saviez vous que c’est un sujet qui est très étudié et codifié avec des textes et des règles précises concernant ces types de comportement.

Qu’est-ce qu’un passager indiscipliné ?

La notion de passager indiscipliné est très précisément définie par l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale) :

«  Passager qui ne respecte pas les règles de conduite à un aéroport ou à bord d’un aéronef ou qui ne suit pas les instructions du personnel de l’aéroport ou des membres d’équipage et perturbe de ce fait le bon ordre et la discipline à l’aéroport ou à bord de l’aéronef.« 

En anglais vous entendrez parler de « Unrully Passenger » et en français on les désigne sous l’acronyme PAXI et le sujet est traité par l’Annexe 17 du réglement de l’OACI.

Des mauvais comportements en constante augmentation

Les mauvais comportements sont en augmentation quasi constante et ça n’est pas une surprise : ils sont proportionnels à l’augmentation du nombre de passager et suivent d’une certaine manière la démocratisation du transport aérien.

Voici le nombre de faits PAXI rapportés par des opérateurs français par trimestre de 2015 à 2018

L’EASA enregistre des tendances similaires au niveau européen (nombre d’incidents et taux par million de vols)

Et enfin les chiffres de l’IATA au niveau mondial qui eux montrent une légère amélioration.

Pour ce qui est des Etats-Unis, qui sont l’endroit d’où viennent la grande majorité dont on parle (dont on parle, ce qui n’est peut être pas représentatif de la réalité) je n’ai pas trouvé un historique sur une longue période mais sur l’année 2021 et vu ce que cela raconte on en parlera un peu plus tard.

Mais au final soyez rassurés vous avez peu de chances de tomber sur de tels énergumènes en vol : en Europe on parle de 250 cas par million de vol ! L’IATA parle d’un incident tous les 1350 vols.

Mais les chiffres varient beaucoup selon le contexte, la nature de la route et le type de passagers. En France sur certaines destinations on peut monter à 1 tous les 400 vols ! Et n’oubliez pas que certaines compagnies britanniques voulaient interdire la vente de boissons alcoolisées sur des routes concernant des destinations trop festives : Ryanair aurait le record d’incidents concernant des passagers ivres.

Quels types de comportements sont ils répréhensibles en vol ?

Mais au fait de quels comportements parle-t-on ? Si bien sur les faits sont laissés à l’appréciation de l’équipage ils sont clairement identifiés et documentés par l’OACI avec quatre niveau de gravité :

Niveau 1 : comportement perturbateur, risque faible

  • Utilisation d’un langage grossier ou inacceptable
  • Comportement inacceptable envers l’équipage
  • Expression du mécontentement par une intonation o une gestuelle inadaptée
  • Caractère belliqueux ou demandes non raisonnables, insistance en cas de requête rejetée, par exemple)
  • Comportement suspect (agitation, indifférence, distance ou absence de réactivité, par exemple)
  • Non-respect des consignes de l’équipage ou contestation de l’autorité
  • Violation d’une réglementation de sécurité

Niveau 2 : comportement d’agression physique, risque modéré

  • Agression physique de l’équipage : acte ouvertement et vigoureusement hostile avec geste / acte physique ou contact physique
  • Comportement obscène ou lubrique envers l’équipage : acte ouvertement sexuel, à caractère lubrique ou lascif
  • Menaces verbales : menace d’atteinte physique de l’équipage ou d’un autre voyageur à l’embarquement ou à bord de l’aéronef
  • Altération d’un dispositif d’urgence ou de sûreté à bord de l’aéronef
  • Dégradation volontaire d’une partie de l’aéronef ou d’un bien embarqué

Niveau 3 : comportement de mise en danger, risque sévère

  • Menace, exhibition ou utilisation d’une arme
  • Agression physique ou harcèlement sexuel avec intention de blesser (violence, menace, intimidation ou comportement perturbateur)

Niveau 4 : tentative d’accès au poste de pilotage

  • Tentative d’accès ou accès non autorisé au poste de pilotage
  • Menace sérieuse de blessure grave ou de mort dans le cadre d’une tentative de prise de contrôle de l’aéronef
  • Menace, exhibition ou utilisation d’une arme pour pénétrer dans le poste de pilotage
  • Tentative de sabotage ou sabotage de l’aéronef
  • Action compromettant l’aptitude de l’aéronef à voler ou susceptible de compromettre la sécurité en vol
  • Toute tentative de prise de contrôle illicite de l’aéronef

Exemples de comportement répréhensibles

Et dans les faits comment cela se matérialise-t-il ? A y regarder de plus près il semble que cela puisse varier un peu selon les zones géographiques mais si on regarde les chiffres français de 2017 on a

  • 49% non respect de l’interdiction de fumer
  • 14% refus d’obéir aux instructions de sécurité
  • 14% agressivité due à l’alcool
  • 9% agressivité non liée à l’alcool
  • 7% alcoolisation sans violence

Les causes peuvent être cumulatives (par exemple cigarette + alcool).

Mais au final on trouve trois grandes causes : fumée, agressivité et alcool et je ne serais pas étonné que les deux derniers soient souvent liés.

Un autre comportement, en théorie passager a également fait irruption plus récemment : le refus de port du masque. Aux Etats-Unis en 2021 sur 5 981 incidents constatés, 4 290 concernaient le masque (source FAA).

Les chiffres de l’AESA au niveau européen sont assez similaires.

Que risque le passager indiscipliné ?

Maintenant la question est de savoir ce que risque le passager indiscipliné.

Tout d’abord il faut savoir que l’équipage a toute latitude pour prendre les mesures immédiates les plus appropriées : avertissement, refus d’embarquement, débarquement forcé, immobilisation du passager voire déroutement de l’appareil.

Voilà pour les mesures immédiates prises sur le coup mais il peut ensuite y avoir des sanctions légales : la compagnie ou un autre passager peut porter plainte et le ministère public peut également décider de se saisir de l’affaire.

L’OACI ne prévoit rien sur le sujet et laisse les législations nationales prévoir le type de sanctions applicables.

En France selon la gravité des faits cela peut aller de la simple amende à la peine d’emprisonnement lorsqu’il y a violence ou bien sûr détournement.

Une compagnie a également la possibilité de mettre un passager sur une liste noire l’interdisant de voler à son bord pour une durée donnée.

Les passagers indisciplinés sont ils vraiment sanctionnés

En fait c’est la vraie question et on peut penser que de nombreux incidents n’ont aucune suite car mineurs, jugés excusables et les équipages ne voulant pas envenimer la situation sur le coup.

Pour ce qui concerne l’Europe nous n’avons pas trouvé de chiffres relatifs aux suites données aux incidents. Par contre c’est le cas pour les Etats-Unis.

Face à l’accroissement du nombre d’incidents les USA ont décidé d’instituer une tolérance zéro en 2021. Et on en voit immédiatement l’impact sur le nombre d’incidents.

Pour comprendre l’efficacité de cette politique il n’y a qu’à regarder l’évolution du nombre d’incidents qui ont donné lieu à des investigations.

Ce qui tend à confirmer que par le passé un grand nombre d’incidents n’avaient aucune suite ou se terminaient par un simple rappel à l’ordre.

En tout cas la FAA est beaucoup plus stricte depuis avec un barème de peines largement dissuasif avec des amendes allant jusqu’à $35 0000, aucune tolérance et une large campagne de sensibilisation auprès du grand public.

A titre d’exemple un passager de Frontier Airlines qui s’est battu avec un agent de bord et d’autres passagers à cause de l’alcool de contrebande qu’il avait apporté à bord a été condamné à une amende de 21 500 dollars pour avoir enfreint l’interdiction de consommer de l’alcool imposée par la FAA et pour avoir refusé de porter un masque.

Dans un autre cas , un passager a été condamné à une amende de 52 500 dollars pour avoir tenté d’ouvrir la porte du cockpit et frappé un agent de bord au visage à deux reprises sur un vol de Delta Air Lines.

Une autre amende de 75 000 dollars a été infligée à un passager de Delta Air Lines qui a mordu un autre passager après avoir essayé de l’embrasser.

En 2021 les amendes infligées par la FAA ont dépassé le million de dollars mais il semble que ce soit bien la région du monde où les passagers sont les plus indisciplinés.

L’Europe prend également les choses au sérieux : en France la DGAC a mené des campagnes de sensibilisation et publié des documents très explicatifs sur le sujet (dont sont issus certains chiffres de cet article), vous trouverez également de nombreuses ressources sur cette page.

Conclusion

Même si le nombre d’incidents par vol est apparemment faible il est trop important, surtout étant donné la nature des comportements en cause, pour que les autorités restent sans rien faire surtout aux Etats-Unis où les cas semblent sans commune mesure avec ce qu’on a pu voir ailleurs (et en tout cas plus médiatisés).

Mais l’arsenal de sanction existe, est sans cesse renforcé et, chose nouvelle, la tolérance est de moins en moins de mise.

Même si nous pensons qu’on ne pourra jamais rien faire contre la bêtise et la mauvaise éducation de certains, c’est à chaque passager de faire en sorte qu’un vol se passe sereinement pour tous.

Image : Passager indiscipliné de Kues via Shutterstock

Bertrand Duperrin
Bertrand Duperrinhttp://www.duperrin.com
Voyageur compulsif, présent dans la communauté #avgeek française depuis la fin des années 2000 et passionné de (longs) voyage depuis sa jeunesse, Bertrand Duperrin a cofondé Travel Guys avec Olivier Delestre en mars 2015. On peut le retrouver aussi aussi sur http://www.duperrin.com où il parle depuis plus de 10 ans de la transformation digitale des organisations, son métier quand il est au sol.
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